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Liste des sigles

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A.A.EX.A.Assurance Accident des Exploitants Agricoles
A.C.S.E.Analyse et Conduite des Systèmes d’Exploitation (BTSA)
A.D.A.R.Agence de Développement Agricole et Rural (a remplacé l’A.N.D.A. en 2003 , L'ADAR a été dissoute en septembre 2005)
A.D.A.S.E.A.Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
A.D.P.S.A.Association Départementale de Promotion Sociale Agricole (Formation permanente agricole pour adultes)
A.F.B.C.Association Française Border Collie
A.F.S.S.A.Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
A.G.F.F.Association pour la Gestion du Fonds de Financement (Retraite complémentaire à 60 ans, remplace ASF)
A.G.I.R.C.Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres
A.I.Association Intermédiaire
A.I.R.A.Association Intermédiaire Rurale en Agriculture (Association d’Insertion)
A.M.E.X.A.Assurance Maladie des Exploitants Agricoles
A.N.C.E.M.A.Association Nationale des Cercles d’Echange et de Machinisme Agricole
A.N.D.A.Association Nationale pour le Développement Agricole (remplacée par l'ADAR)
A.N.D.L.P.Association Nationale de Développement Local et des Pays
A.N.E.F.A.Association Nationale pour l’Emploi et la Formation Agricole (A.R.E.F.A. régional – A.D.E.F.A. dépt.)
A.N.P.E.Agence Nationale pour l’Emploi
A.O.C.Appellation d’Origine Contrôlée
A.P.C.A.Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture
A.P.R.E.A.Association pour la Prévention et le Redressement des Exploitants
A.P.R.O.V.I.A.Association des Producteurs ovins-viande
A.R.E.Aide au Retour à l’Emploi (ASSEDIC)
A.R.E.F.A.voir A.N.E.F.A.
A.R.O.M.S.A.Association Régionale d’Organismes de M.S.A.
A.R.R.C.O.Association des Régimes Retraites Complémentaires
A.S.A.V.P.A.Association des Salariés de l’Agriculture pour la Vulgarisation et le Progrès Agricole
A.S.F.Association pour la Structure Financière (couvre surcoût retraite à 60 ans)
AGRICAOrganisme Gérant les Retraites Complémentaires (CAMARCA, CCPMA, CRCCA…)
ASSEDICAssociation pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce
B.A.F.Bénéfice Agricole Forfaitaire
B.A.P.S.A.Budget Annexe des Prestations Sociales Agricoles (remplacé en 2004 par FIPSA)
B.C.M.A.Bureau de Coordination du Machinisme Agricole
B.E.A.Bourse de l’Emploi en Agriculture
B.E.P.A.Brevet d’Etudes Professionnelles Agricoles
B.I.M.A.Bulletin d’Information du Ministère de l’Agriculture
B.I.M.S.A.Bulletin d’Information de la MSA
B.P.A.Brevet Professionnel Agricole
B.P.A.E.Brevet Professionnel Agro Equipement
B.P.R.E.A.Brevet Professionnel Responsable d’Exploitation Agricole
B.T.A.Brevet de Technicien Agricole
B.T.S.A.Brevet de Tech. Supérieur Agricole
C.A.Conseil Administration ou Chambre d’Agriculture ou Crédit Agricole
C.A.C.E.S.Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité
C.A.D.Contrat d’Agriculture Durable (remplace C.T.E. en 2003)
C.A.M.A.R.C.A.Caisse Mutuelle Autonome de Retraite Complémentaire Agricole (caisse de retraite complémentaire et prévoyance des salariés de la production Agricole)
C.A.P.A.Certificat d’Aptitude Professionnelle Agricole
C.A.S.C.Comité d’Action Sociale et Culturelle
C.A.S.D.A.R.Compte d'Affectation Spéciale pour le Développement Agricole et Rural (suite à la dissolution de l'ADAR)
C.C.M.S.A.Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
C.C.P.M.A.Caisse Centrale de Prévoyance Mutuelle Agricole (Retraite complémentaire et prévoyance des salariés d’organismes agricoles)
C.D.A.P.H.Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (devrait remplacer en 2006 la COTOREP)
C.D.D.Contrat à Durée Déterminée
C.D.H.A.R.Comité Départemental d’Habitat et d’Aménagement Rural
C.D.I.Contrat à Durée Indéterminée
C.D.J.A.Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs (devenu J.A.)
C.D.O.A.Commission Départementale d’Orientation Agricole
C.E.F.I.Contrat Emploi Formation Installation
C.E.R.Centre d’Economie Rurale (Office de Gestion + C.F.E.A.)
C.F.A.A.Centre de Formation d’Appentis Agricole
C.F.D.T.Confédération Française Démocratique du Travail
C.F.E.A.Centre de Fiscalité des Exploitations Agricoles
C.F.P.A.Centre de Formation Professionnelle Agricole (formation initiale)
C.F.P.P.A.Centre de Formation Professionnel et de Promotion Agricole (pour adultes)
C.F.T.C.Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
C.G.C.Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
C.G.C.E.Confédération Générale des Cadres et de l’Encadrement
C.G.E.A.Conduite Gestion de l’Exploitation Agricole (Bac Pro)
C.G.T.Confédération Générale du Travail (FNAF-CGT)
C.H.S.C.T.Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail
C.I.E.P.A.D.Carrefour International d’Echanges de Pratiques Appliquées au Développement
C.I.F.Contrat Individuel de Formation
C.N.A.R.Commission Nationale de l’Agriculture Raisonnée
C.N.A.S.E.A.Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
C.N.J.A.Centre Nationale des Jeunes Agriculteurs (devenu « J.A. »)
C.N.M.C.C.A.Confédération Nationale de la Mutualité de la Coopérative et du Crédit Agricole
C.O.D.I.L.Comité Départemental Interprofessionnel Laitier
C.O.O.R.A.C.E.COmités et ORganisation d’Aide aux Chômeurs par l’Emploi (rassemble organismes d’insertion par charte de qualité)
C.O.R.E.Commission d’Orientation et de Réflexion sur l’Espace
C.O.R.E.D.A.Conférence Régionale pour le Développement Agricole
C.P.D. du FAFSEACommission Paritaire Départementale du F.A.F.S.E.A. (voir F.A.F.S.E.A.)
C.P.E.R.Contrat de Plan Etat Région
C.P.H.S.C.T.Commission Paritaire d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (agricole)
C.P.N.E.Commission Paritaire Nationale de l'Emploi
C.P.P.A.P.Commission Paritaire des Publications en Agence de Presse
C.P.R.Commission Paritaire Régionale du F.A.F.S.E.A.
C.P.R.E.F.Comité Paritaire Régional Emploi-Formation
C.Q.P.Certificat de Qualification professionnelle
C.R.A.D.T.Conférence Régionale pour l’Aménagement et le Développement du Territoire
C.R.A.P.Chambre Régionale d’Agriculture de Picardie
C.R.C.A. Nord EstCaisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Nord Est
C.R.D.S.Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale
C.R.P.Convention de Reclassement Personnalisé (si licenciement économique) : remplace la Convension de reconversion puis le PARE anticipé au 1 juin 05
C.R.P.F.Centre Régional de la Propriété Forestière
C.S.G.Contribution Sociale Généralisée
C.S.O.Comité Supérieur d’Orientation (Ministère de l’Agriculture)
C.T.E.Contrat Territorial d’Exploitation
C.T.I.Contrat de Travail Intermittent
C.U.M.A.Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole
CO.T.O.RE.P.COmmission Technique d’Orientation et de REclassement Professionnel
D.A.C.Distributeur d’Aliments Concentrés
D.A.T.Déclaration d'Accident du Travail
D.C.E.Directive Cadre sur l'Eau (directive européenne d'octobre 2000)
D.D.A.F.Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
D.D.A.S.S.Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
D.D.E.Direction Départementale de l’Equipement de l’Aveyron
D.D.T.E.F.P.Direction Départ. du Travail et de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
D.E.P.S.E.Direction des Exploitations de la Politique Sociale et de l'Emploi (au ministère de l'Agriculture)
D.E.X.E.L.Diagnostic Environnement de l’ Exploitation d’Elevage
D.I.A.C.T.Délegation Interministérielle à l'Aménagement et la Compétitivité des Territoires (ancienne D.A.T.A.R.)
D.I.R.EN.DIrection Régionale de l’ENvironnement
D.J.A.Dotation Jeunes Agriculteurs
D.P.E.Déclaration Préalable à l'Embauche
D.P.U.Droits à Paiement Unique (aides PAC découplées)
D.P.U.Droits à Paiement Unique (aides PAC découplées)
D.R.A.F.Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt
D.R.T.E.F.P.Direction Régionale du Travail et de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
D.S.V.Direction des Services Vétérinaires
D.U.E.Déclaration Unique d'Embauche
E.A.R.L.Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
E.P.I.Etude Prévisionnelle à l’Installation
E.P.I.Equipement de Protection Individuelle
E.S.B.Encéphalopathie Spongiforme Bovine « maladie de la vache folle »
E.T.A. (R.F.)Entreprise de Travaux Agricoles (Ruraux et Forestiers)
E.T.P.Equivalent Temps Plein (nbre d’heures travaillées par les salariés divisé par 2028 h –pour 39h/semaine jusqu'à 2002, par 1820 h pour 35h/sem depuis 2002)
F.A.F.E.A.Fonds d’Assurance Formation des Exploitants Agricoles (devenu fin 2001 « VIVEA »)
F.A.F.S.E.A.Fonds d’Assurance Formation des Salariés d’Exploitations et d’Entreprises Agricoles
F.A.I.R.E.Favoriser les Actions d’Initiatives Locales et d’Emploi
F.C.O.S.Formation Continue Obligatoire de Sécurité (conduite Poids Lourds)
F.D.C.U.M.A.Fédération Départementale des C.U.M.A.
F.D.S.E.A.Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles
F.E.O.G.A.Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole
F.G.A.Fédération Générale de l’Agriculture (CFDT)
F.I.D.I.L.Fonds pour l’Installation et le Développement des Initiatives Locales
F.I.M.O.Formation Initiale Minimale Obligatoire (conduite Poids Lourd, si embauche après 1/01/2000)
F.I.P.S.A.fonds de FInancement de Prestations Sociales Agricoles (remplace le BAPSA
F.N.A.D.T.Fonds National pour l’Aménagement Du Territoire
F.N.ASAVPAFédération Nationale des A.S.A.V.P.A
F.N.G.C.A.Fonds National de Garantie des Calamités Agricoles
F.N.G.E.D.A.Fédération. Nationale des Groupes d’Etude et de Développement Agricole
F.N.S.E.A.Fédération Nationale des Syndicats d’Exploitants Agricoles
F.O.Force Ouvrière (FGTA-FO pour le secteur agricole)
F.O.D.S.A.Fédération des Organismes de Défense Sanitaire du Département
F.R.ASAVPAFédération Régionale des A.S.A.V.P.A
F.R.S.E.B.Fédération Régionale des Syndicats d’Exploitation Agricole
F.S.E.Fonds Social Européen
G.A.E.C.Groupement Agricole d’Exploitation en Commun
G.A.T.T.Accord Général sur les Tarifs Douaniers et le Commerce –signé après guerre -(en anglais : Général
G.E.D.A.Groupes d’Etude et de Développement Agricole
G.E.I.Q.Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification
G.F.A.Groupement Foncier Agricole
G.I.E.Groupement d’Intérêt Economique
G.I.E.Garantie Incapacité du Travail (couvert par caisse de prévoyance)
G.M.Q.Gain Moyen Quotidien
G.M.R.Garantie Maintien de Rémunération (créé par la loi sur les 35 h.)
H.C.F.Hors Cadre Familial (installation)
I.A.Insémination Artificielle
I.G.P.Indication Géographique Protégée
I.N.A.O.Institut National des Appellations d’Origine
I.N.R.A.Institut National de la Recherche Agronomique
I.P.G.Identification Pérenne Généralisée des bovins (registre tenu par l'éleveur depuis 1998)
I.T.E.P.S.A.Inspection du Travail de l’Emploi et de la Politique Sociale Agricoles
J.A.Jeunes Agriculteurs (dénomination juridique CDJA)
J.E.V.Jardins Espaces Verts
L.I.A.L.Laboratoire Interprofessionnel d’Analyse Laitière
L.O.A.Loi d’Orientation Agricole
L.O.A.D.T.Loi d’Orientation d’Aménagement et de Développement des Territoires
M.A.E.Mesures Agri Environnementales
M.B.S.Marge Brute Standard (outil statistique européen calculé par région et par production , se mesure en U.D.E.)
M.C.E.F.Maison Commune Emploi Formation
M.F.R.Maison Familiale et Rurale
M.S.Matières Sèches
M.S.A.Mutualité Sociale Agricole
M.S.U.Matières Sèches Utiles
M.T.S.Moyens Terme Spécifiques (prêts pour les jeunes agriculteurs)
MO.D.E.F.MOuvement de Défense des Exploitants Familiaux
N.T.I.C.Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (Internet…)
O.G.A.Office de Gestion Agricole
O.G.A.F.Opération Groupée d’Aménagement Foncier
O.G.M.Organismes Génétiquement Modifiés
O.M.C.Organisation Mondiale du Commerce
O.N.A.G.Organismes Nationaux d’Action Générale
O.N.F.Office National des Forêts
O.P.A.Organisations Professionnelles Agricoles
O.P.C.A.Organisme Paritaire Collecteur Agréé (collecte et redistribution des contributions des entreprises pour le financement de la Formation Professionnelle : exemple : le FAFSEA)
O.T.E.X.Orientation Technico-Economique des Exploitations (classification européenne).
P.A.C.Politique Agricole Commune
P.A.M.Prêt pour l’Amélioration du matériel
P.A.P.Plan d’Action Personnalisé (remplacé en 2006 par le P.P.A.E.)
P.A.R.E.Plan d’Aide au Retour à l’Emploi (ANPE) remplacé en 2006 par le P.P.A.E.
P.C.A.Prêt Conventionné Agricole
P.C.O.Prime Compensatrice Ovine
P.D.O.A.Plan Départemental d’Orientation Agricole
P.D.R.N.Programme de Développement Rural National
P.E.C.O.Pays d’Europe Centrale et Orientale
P.H.A.E.Prime Herbagère Agricole Environnement (remplace la PMSEE en avril 2003)
P.L.U.Plan Local d’Urbanisme (remplace en P.O.S.) en zone urbaine
P.M.E.Petites et Moyennes Entreprises
P.M.P.O.A.Programme de Maîtrise des Pollution d’Origine Agricole
P.M.S.E.E.Prime au Maintien des Systèmes d’Elevage Extensif (prime à l’herbe remplacée en 2003 par PHAE)
P.M.T.V.A.Prime au Maintien du Troupeau Vaches Allaitantes
P.O.S.Plan d’Occupation des Sols
P.P.A.E.Projet Personnalisé d'Accès à l'Emploi (remplace le P.A.P. depuis 2006)
P.P.E.Prime Pour l'Emploi
P.P.N.U.Produits Phyto Non Utilisables
P.P.V. S.Prêts Productions Végétales Spécialisées
P.S.A.D.Projet Stratégique Agricole Départemental
P.S.B.M.Prime Spéciale Bovins Mâles
P.S.E.Prêt Spécial d’Elevage
P.S.M.Prêt Spécial de Modernisation
R.B.E.Résultat Brut d’Exploitation
R.D.I.Répertoire Départ-Installation (ADASEA)
R.D.R.Règlement de Développement Rural ("second pilier de la PAC")
R.G.A.Recensement Général Agricole
R.M.I.Revenu Minimum d’Insertion
R.N.C.P.Répertoire National des Certifications Professionnelles
R.P.G.Registre Parcellaire Graphique (sur photos aériennes)
R.P.P.Reconnaissance Paritaire Professionnelle (Stages de formation professionnelle)
R.R.N.Revenu de Référence Nationale
R.T.T.Réduction du Temps de Travail
R.U.P.Registre Unique du Personnel
S.A.F.E.R.Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural
S.A.U.Surface Agricole Utile
S.C.C.Société Centrale Canine
S.C.E.A.Société Civile d’Exploitation Agricole
S.C.L.Société Civile Laitière
S.D.I.T.E.P.S.A.Service Départemental de l’Inspection du Travail de l’Emploi et de la Politique Agricole
S.E.S.A.M.E.Service des Echanges et des Stages Agricoles dans le MondE
S.F.P.Surface Fourragère Principale
S.I.A.E.Structures d’Insertion par l’Activité Economique (A.I. + E.T.T.I.)
S.I.C.A.Société d’Intérêts Collectifs Agricoles
S.I.L.Spécialisation d’Initiative Locale
S.M.I.Surface Minimale d’Installation
S.M.I.C.Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance
S.O.Q.Signe Officiel de Qualité
S.P.I.Stage Préparatoire à l’Installation
S.R.I.T.E.P.S.A.Service Régional de l’Inspection du Travail de l’Emploi et de la Politique Agricole
S.R.U.Solidarité et Renouvellement Urbain (Loi visant à l’équilibre zones agricoles/dévelop.urbain)
S.U.A.D.Service d’Utilité Agricole pour le Développement
S.U.A.E.Service d’Utilité Agricole Elevage
S.U.A.R.Service d’Utilité Agricole Régional pour le développement
T.B.Taux Butyrique
T.E.S.A.Titre Emploi Simplifié Agricole (chèque emploi service)
T.G.A.P.Taxe Générale sur les Activités Polluantes
T.M.S.Troubles Musculo Squelettiques (liès à gestes et efforts répétitifs)
T.P.Taux Protéique
T.P.E.Très Petites Entreprises (moins de 10 salariés)
T.R.A.M.E. Tête des Réseaux pour l’Appui Méthodologique aux Entrepreneurs: organismes qui composent TRAME : B.C.M.A. - F.N.A.S.A.V.P.A.- F.N.G.E.D.A. –A.N.C.E.M.A.
U.C.Unité Capitalisable (formation permanente)
U.D.E.Unité de Dimension Européenne (unité de mesure de la Marge Brute Standard/elle correspond à 1,5ha équivalent -blé)
U.D.G.E.A.Union Départementale des Groupements pour l’Exploitation Agricole
U.D.I.L.Union Départementale Interprofessionnelle Laitière
U.F.Unité Fourragère (UFL : UF Lait)
U.G.B.Unité Gros Bétail
U.P.R.A.Union nationale de sélection et de Promotion de RAce
U.R.Unité de Référence (nécessitant autorisation pour acheter, vendre, louer, donner)
U.T.A.Unité de Travail Agricole (effectué par une personne à temps complet pendant une année, soit 275 journées).
U.T.A.F.Unité de Travail Annuel Famille
V.A.E.Validation des Acquis de l’Expérience (remplace le dispositif de Validations des Acquis Prof. de 92)
V.P.Volonté Paysanne
VIVEAFonds de Formation des Entrepreneurs du Vivant (remplace le F.A.F.E.A.) [ ce n'est pas un vrai sigle]
W.T.O.World Trade Organisation = O.M.C. (en anglais)
Z.R.R.Zone de Revitalisation Rurale